Xtreme Airsoft Squadron
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Forum de la Xtreme Airsoft Squadron et dédié à l'airsoft en Belgique.
 
AccueilPortailDernières imagesS'enregistrerConnexion
-28%
Le deal à ne pas rater :
-28% Machine à café avec broyeur à grain MELITTA Purista
229.99 € 318.99 €
Voir le deal

 

 Législation

Aller en bas 
AuteurMessage
BenZouZ
[XAS] Team
[XAS] Team
BenZouZ


Messages : 513
Age : 38
Localisation : Wasseiges

Législation Empty
MessageSujet: Législation   Législation I_icon_minitimeMer 22 Sep - 0:52

L’airsoft est une activité légale dans la plupart des pays, cependant la législation n'est pas forcément la même partout. Par exemple l’Allemagne interdit les répliques automatiques (tirant en rafale), tandis que l’Indonésie interdit tout simplement cette activité.

En Belgique

En Belgique, une réplique d'airsoft constitue une arme à air ou à gaz à répétition classée dans la catégorie armes en vente libre (anciennement il s'agissait de la catégorie armes de chasse et de sport qui n'existe plus). De nombreuses communes adoptent cependant une règlementation particulière pour les armes (mêmes factices). La plupart du temps, l'organisation de partie d'airsoft est soumise à autorisation de la police.

Résumé des lois liées à l'airsoft :

  • Les répliques d'airsoft sont en vente libre (excepté répliques courtes de plus de 7,5 joules)
  • La vente des répliques est interdite aux moins de 18 ans
  • La cession de toutes ces armes ne peut avoir lieu que sur présentation de la carte d'identité ou du passeport de l'acquéreur
  • Les exhibitions en public de particuliers ayant l'apparence de troupes militaires sont interdites (sauf exercices exécutés dans le cadre d'un sport reconnu par les communautés).
  • Le port d'une réplique est interdite sur la voie publique.
  • Le transport d'une arme en vente libre n'est permis qu'à celui qui peut justifier d'un motif légitime.
  • Rien n'interdit la mise à disposition de répliques à des mineurs, que ce soit par leurs parents ou par des organisateurs.
  • La vente professionnelle est soumise à l'obtention d'un examen d'aptitude professionnelle comme armurier et d'une agrégation du gouverneur de la province où réside le point de vente.

Plus d'infos, ici !


En France

Les répliques d’armes qu’utilisent les joueurs d’airsoft ne sont pas considérées comme des armes au sens du décret de 1995. Mais elles sont soumises au décret no 99-240 du 24 mars 1999[2] qui réglemente la commercialisation des répliques d'armes à feu développant une énergie en sortie de bouche supérieure à 0,08 joule et égale ou inférieure à 2 joules. Ce décret réglemente la commercialisation de ces articles en interdisant la distribution par quelque moyen que ce soit : prêt, don, location, ou mise à disposition gratuite de répliques de plus de 0,08 joules aux mineurs. Un décret pris sur le fondement du code de la consommation, comme c'est le cas pour le décret no 99-240 du 24 mars 1999[2]

Selon la loi française, un lanceur de projectiles dont l'énergie développée en sortie de canon est supérieur ou égale à 2 joules est une arme de 7e catégorie conformément au décret 95-589 du 6 mai 1995[3]. Les mesures de puissance s'effectuent généralement par rapport à la vitesse de sortie (FPS ou Feet Per Second) et au poids du projectile (bille de 0,20 gramme généralement utilisée pour référence). En effet il s'agit d'énergie cinétique.

Du point de vue du reste du matériel, l'usage des uniformes et d'effets militaires de toutes origines est largement répandu chez les joueurs, un zeste de jeu de rôle est souvent une des composantes des parties d'airsoft. Le port d'uniformes des unités et administrations tels que gendarmerie, police nationale, sont a proscrire puisqu'ils sont interdits, sinon fortement réglementés (port illégal d'uniforme, usurpation de qualité, usurpation de pouvoir) même si le jeu d'airsoft ne doit se pratiquer que sur le domaine privé.

La réglementation française interdit le transport visible et l'utilisation de répliques airsoft sur le domaine public : voies, routes, domaine forestier domanial ou communal et plus généralement tout terrain même privé dont l'accès serait ouvert au public. il faut différencier la notion légale de transport et de port tel que définie par le décret 95-589 du 6 mai 1995[3]. Ainsi, il est possible de porter, dans le sens de transporter, une réplique sur soi c'est-à-dire dans un sac, une valise, une mallette.

Le transport est libre sous certaines conditions qui tiennent plus du bon sens et du respect de l'ordre public que de la réglementation applicable seulement aux armes véritables. De par l'aspect extérieur de ces objets et la forte ressemblance avec des armes réelles, il est conseillé d'opérer tout transport selon les normes minimales imposées par la loi en matière de transport d'armes.

En France, un commerçant ne peut vendre une réplique d'arme à un mineur que si celle-ci développe en sortie de canon une puissance inférieure à 0,08 joules.


Au Canada

L'airsoft est autorisé aux majeurs, mais les répliques sont vendues en armurerie ou dans des sites spécialisés et les carcasses sont translucides. De ce fait, on trouve très peu de marques (Marui, ICS, G&G) et quasiment pas de répliques cheap. Les pistolets peuvent recevoir des culasses en métal mais les carcasses sont elles aussi translucides. Cependant, il est possible de commander des répliques réelles mais qui ont un capuchon orange au bout du canon de sorte qu'on puisse reconnaître que ce n'est qu'un "jouet". Ceux-ci se retrouvent sur des sites canadiens ou dans certains magasins spécialisés.

Certaines armes en plastique non-translucides (noires, ou en vraies couleurs) sont autorisées. Il est possible d'avoir une réplique possédant plusieurs parties en métal et le reste en plastique non-translucide. Il est également possible et très rare de posséder une réplique en full-metal (il faut une autorisation et prouver que l'arme elle-même n'est qu'une réplique). De ce fait, plusieurs marques sont maintenant demandées au Canada (G&G, Marui etc.) depuis peu. Les mineurs peuvent utiliser et posséder des répliques, mais ne peuvent pas en acheter.

Au États-Unis

Les répliques sont autorisées et peuvent toutes être en full metal ou en plastique non-translucide. De ce fait, il est extrêmement rare de voir une arme avec une carcasse translucide, puisqu'ils profitent de leurs avantages. Les Américains ont droit à une énorme gamme de répliques, puisque tout ce qui les concernent est autorisé au État-Unis.


study
Revenir en haut Aller en bas
http://www.lb-design.be
 
Législation
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Xtreme Airsoft Squadron :: L'Airsoft :: Ce qu'il faut savoir-
Sauter vers: